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Altaripiens • Caution : 500,00€ • 1/2 journée : 30,00€ : Du lundi au vendredi • 1 journée : 60,00€ : Du lundi au vendredi • Week-end : 90,00€ • Réunion association : Gratuit |
Hors commune • Caution : 500,00€ • 1/2 journée :45,00€ : Du lundi au vendredi • 1 journée : 90,00€ : Du lundi au vendredi • Week-end : 170,00€ • Réunion association : Pas de location |
• CapiFrance : 15,00€ : Pour 1 réunion Une caution d’un montant forfaitaire de 120,00 euros TTC vous sera demandée et encaissée en cas de ménage non fait. |
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Le Maire rappel aux membres du Conseil qu’une régie de recettes sera mise en place à partir du 1er janvier 2020. Cette régie de recettes permet d’inclure notamment la location de tables et bancs. Le Conseil municipal après avoir délibéré à l’unanimité, DIT qu’un contrat sera établi à chaque location. La Commune se réserve le droit d’encaisser la totalité de la caution afin de couvrir les frais pour tout dégât constatés lors de la restitution. Dit que les tables et bancs pourront être mis à la location aux Altaripiens. Aucune location en extérieur. |
• Caution : 100,00€ • 1 table et 2 bancs : 10 € |
1, place de la Mairie 89250 Hauterive Lundi, Mardi, Jeudi, Vendredi 9h – 13h / 14h – 17h Fermeture le Mercredi 03 86 47 87 32 |
